AVIS SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS À L’INTENTION DES CONSOMMATEURS CALIFORNIENS

Le présent AVIS SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS À L’INTENTION DES CONSOMMATEURS CALIFORNIENS (« Avis ») complète les dispositions de la Politique de confidentialité de Tristar Products, Inc. (« Tristar ») et ne s’applique qu’aux consommateurs californiens (« consommateurs » ou « vous »). Nous adoptons le présent Avis afin de nous conformer à la loi de 2018 sur la protection des renseignements personnels des consommateurs californiens (« CCPA ») et aux autres lois sur la protection des renseignements personnels de la Californie. Le présent Avis décrit nos pratiques en ligne et hors ligne en ce qui a trait à la collecte, l’utilisation, la communication et la vente de vos renseignements personnels, ainsi qu’aux droits dont vous disposez sur vos renseignements personnels. Les termes utilisés dans le présent Avis ont le sens qui leur est attribué dans la CCPA.

Votre droit à l’information sur la nature des renseignements personnels que nous recueillons vous concernant

Nous recueillons des renseignements permettant d’identifier, de porter sur, de décrire, de faire référence à ou qui sont susceptibles de se rapporter à ou de concerner logiquement, directement ou indirectement, un consommateur ou un appareil spécifique (« renseignements personnels ») et ces renseignements sont collectés auprès des sources suivantes :

· Directement auprès de vous en tant que client. Par exemple, lorsque vous (ou votre mandataire) nous contactez pour passer une commande, des informations concernant le client et la commande sont recueillies.
· Directement et indirectement par le biais de votre activité sur nos sites Web. Par exemple, lorsque vous communiquez une information par le biais de notre portail Internet ou notre site Web, le contenu et les détails relatifs à cette information sont collectés automatiquement.
· Lorsque nous recevons une commande téléphonique entrante, les coordonnées du client et les détails de cette commande sont glanés.
· Facebook, Google, Bing, Yahoo, et les sites Web semblables peuvent rediriger des clients potentiels vers notre site Web au moyen d’une recherche en ligne, de témoins de connexion et d’autres technologies de suivi.

Plus précisément, au cours des douze (12) derniers mois, nous avons recueilli les catégories suivantes de renseignements personnels auprès de clients:

A. Identifiants.
B. Catégories de renseignements personnels énumérées dans la loi sur les dossiers des abonnés californiens (point (e) de l’article § 1798.80 du code civil de la Californie).
C. Caractéristiques de classification protégées en vertu de la loi canadienne ou fédérale.
D. Informations commerciales.
E. Renseignements biométriques.
F. Internet ou toute autre activité réseau comparable.
G. Données de géolocalisation.
H. Inférences effectuées à partir d’autres renseignements personnels.

Utilisation des renseignements personnels

L’un ou plusieurs des motifs ci-après peuvent justifier l’utilisation ou la communication par nous des renseignements personnels que nous collectons:

· Poursuivre ou atteindre la finalité pour laquelle l’information est communiquée.
· Vous fournir les informations, produits ou services que vous nous demandez.
· Vous communiquer des avis par courriel, des inscriptions à des évènements et d’autres avis concernant nos produits ou services, ou des évènements ou des nouvelles susceptibles de vous intéresser.
· Nous acquitter de nos obligations et exercer nos droits découlant de tout contrat conclu entre vous et nous, y compris la facturation et le recouvrement.
· Améliorer notre site Web et vous en présenter le contenu.
· Accomplir des tests, mener des recherches, des analyses et développer des produits.
· Évaluer le nombre d’utilisateurs du site et leurs habitudes.
· En apprendre sur les informations les plus et les moins importantes.
· Accélérer le temps de recherche.
· Dans toute la mesure requise ou appropriée, protéger nos droits, propriété ou sécurité ainsi que ceux de nos clients et de tiers.
· Répondre aux demandes formulées par les organismes d’application de la loi et dans la mesure exigée par les lois, ordonnances ou règlements gouvernementaux en vigueur.
· Selon les motifs invoqués à la collecte de vos renseignements personnels ou tel que décrit dans la CCPA.


Évaluer ou opérer une fusion, un dessaisissement, une restructuration, une réorganisation, une dissolution ou toute autre vente ou tout transfert d’une partie ou de la totalité de nos actifs, que ce soit selon le principe de continuité d’exploitation ou dans le cadre d’une faillite, ou d’une procédure comparable, dans laquelle des renseignements personnels que nous détenons font partie des actifs transférés.

Nous ne recueillerons pas de catégories supplémentaires de renseignements personnels ni n’utiliserons les renseignements personnels que nous avons collectés à des fins sensiblement différentes, sans rapport ou incompatibles avec les finalités initiales sans vous en aviser.

Partage de vos renseignements personnels

Nous pouvons communiquer vos renseignements personnels à un tiers ou à un fournisseur de services à des fins commerciales. Lorsque nous divulguons vos renseignements personnels à des fins commerciales, nous concluons un contrat qui en décrit la finalité et exige du destinataire qu’il préserve la confidentialité de ces renseignements personnels et qu’il se garde de les utiliser à d’autres fins que celles prévues au contrat.

Au cours des douze (12) derniers moins, nous avons communiqué les catégories de renseignements personnels suivantes dans un but commercial:

Catégorie A:      Identifiants.
Catégorie B:      Catégories de renseignements personnels énoncées dans la loi sur les dossiers des abonnés de la Californie.
Catégorie C:      Caractéristiques de classification protégées en vertu de la loi canadienne ou fédérale.

Nous communiquons des renseignements personnels vous concernant à des fins commerciales aux catégories de tiers suivantes:

· Les centres d'appels sortants;
· Les spécialistes en remarketing par publipostage direct;
· Les entreprises de location de listes de clients potentiels;
· Les prestataires de services; et
· Les tiers à qui vous ou vos mandataires octroyez l’autorisation de nous communiquer des renseignements personnels en lien avec les produits ou services que nous vous offrons.

Au cours des douze (12) derniers moins, nous avons vendu les catégories de renseignements personnels suivantes:

Catégorie A:      Identifiants.
Catégorie B:      Catégories de renseignements personnels énoncées dans la loi sur les dossiers des abonnés de la Californie.
Catégorie C:      Caractéristiques de classification protégées en vertu de la loi canadienne ou fédérale.
Catégorie D:      Informations commerciales.

Vos droits et choix

En vertu des législations de la Californie, les résidents californiens peuvent exercer trois droits relatifs à la protection des renseignements personnels (Communication et accès; suppression; et « Interdiction de vendre mes renseignements personnels »), lesquels sont décrits plus en détail ci-après (collectivement, les « Droits »). Ces Droits ne sont pas absolus et sont assujettis à certaines exceptions. Par exemple, nous ne pouvons pas communiquer ni autoriser l’accès à certains renseignements personnels particuliers si une telle communication ou un tel accès posaient un certain niveau de risque pour la sécurité de ces renseignements personnels, pour votre compte auprès de notre structure ou pour la sécurité des réseaux informatiques d’entreprises. Si vous êtes un consommateur californien, nous traiterons votre demande relative à l’exercice de vos Droits conformément aux lois californiennes.

Un dossier répertoriant les demandes peut être conservé aux termes de nos obligations juridiques. Par ailleurs, nous pouvons facturer des frais raisonnables ou refuser de donner suite à une demande si cette dernière est excessive, répétitive ou manifestement infondée.

Demandes de communication et d’accès

Vous avez le droit d’exiger que nous vous communiquions, au titre de la période de 12 mois qui précède immédiatement la date de votre demande, les éléments suivants:

CCatégories de demandes de renseignements personnels

· Les catégories de renseignements personnels que nous recueillons vous concernant.
· Les catégories de sources de renseignements personnels que nous recueillons vous concernant.
· La finalité professionnelle ou commerciale pour laquelle nous recueillons ou procédons à la vente de ces renseignements personnels.
· Les catégories de tiers avec lesquels nous partageons vos renseignements personnels.
· Les ventes ou communications de renseignements personnels vous concernant à des fins commerciales figuraient, le cas échéant, dans deux listes distinctes divulguant:
   º les ventes, en identifiant les catégories de renseignements personnels que chaque groupe de destinataires avait achetées; et
   º les communications à des fins commerciales, en identifiant les catégories de renseignements personnels que chaque catégorie de destinataire avait obtenues.

Demande d’éléments d’information particuliers

· Les éléments d'information particuliers que nous avons recueillis vous concernant (également appelés une demande relative à la portabilité des données).

À la réception d’une demande de communication d’information, nous vérifions d’abord votre identité afin de garantir la protection de vos renseignements personnels et votre sécurité. En ce qui concerne les demandes de communication des catégories de renseignements personnels recueillis, nous exigeons du demandeur qu’il fournisse au moins deux éléments d’information afin que nous puissions vérifier son identité avec un certain degré de certitude. En ce qui concerne les demandes de communication des éléments d’information particuliers recueillis, nous exigeons du demandeur qu’il fournisse au moins trois éléments d'information afin de pouvoir vérifier son identité avec un certain degré de certitude ainsi qu’une déclaration signée dans laquelle il certifie, sous peine de s’exposer à un délit de parjure, qu’il est le consommateur des renseignements personnels faisant l’objet de la demande. Nous avons l’obligation de conserver les déclarations signées pendant une période de 24 mois conformément à notre devoir de tenue de registres.

Veuillez noter que nous ne communiquerons jamais le numéro de sécurité sociale, le numéro de permis de conduire d’un consommateur ni tout autre numéro d’identification délivré par le gouvernement, numéro de compte bancaire, toute information relative à la santé ou un numéro d’identification médicale, un mot de passe d’accès à un compte ou des questions et réponses de sécurité en réponse à une demande de communication de renseignements.

Par ailleurs, nous vous informons que l’obligation de donner suite à une demande de communication de renseignements de la part d’un consommateur n’est valable que deux fois par an. Si vous déposez une demande de trop, elle peut être rejetée ou donner lieu à des frais pour qu’une suite y soit donnée.

Droits associés à la demande de suppression

Sous réserve de certaines exceptions, vous avez le droit de demander la suppression des renseignements personnels vous concernant que nous avons recueillis auprès de vous et conservés. Compte tenu du type de renseignements personnels que nous collectons, s’agissant des demandes de suppression des renseignements personnels recueillis, nous exigeons du demandeur qu’il fournisse au moins trois éléments d’information afin que nous puissions vérifier son identité avec un degré de certitude raisonnablement élevé. Nous sommes tenus de conserver les demandes de suppression pendant 12 mois conformément à nos obligations de tenue de registres.

Si nous ne pouvons pas procéder à la vérification d’une demande, dans la mesure du possible, cette demande sera traitée comme une demande à option de retrait et se verra conférer les droits associés à une demande de cette nature telle qu'il est décrit plus en détail ci-après.

Après réception et confirmation de votre demande officielle, nous supprimerons (et demanderons à nos fournisseurs de services de supprimer) vos renseignements personnels de nos dossiers, sous réserve de certaines exceptions. Une demande de suppression peut être rejetée, en tout ou partie, si les renseignements concernés revêtent un caractère important pour nous ou pour nos fournisseurs de services dans les cas suivants:

1. La finalisation de l’opération pour laquelle nous avons recueilli les renseignements personnels, l’offre d’un bien ou d’un service sollicité par vous, la prise de mesures raisonnablement prévues dans le cadre de notre relation commerciale établie avec vous ou l’exécution de notre contrat avec vous d'une autre manière.
2. La détection des incidents de sécurité informatique, la prévention de toute activité malveillante, trompeuse, frauduleuse ou illégale ou la poursuite des personnes responsables de ces activités.
3. Le débogage des produits en vue de la localisation et de l’élimination des erreurs repérables à des contraintes de fonctionnement spécifiées.
4. L’exercice de la liberté d’expression, la défense du droit d’un autre consommateur à exercer son droit à la liberté d’expression ou l’exercice de tout autre droit prévu par la loi.
5. L’application de la loi californienne sur la protection des renseignements personnels en matière de communications électroniques (Cal. Penal Code § 1546 seq.).
6. La réalisation de recherches scientifiques, historiques ou statistiques publiques ou évaluées par les pairs dans l’intérêt général, dans le respect de toute autre législation applicable en matière d’éthique et de protection de la vie privée, lorsque la suppression d’une information pourrait rendre impossible ou compromettre sensiblement la réalisation de la recherche, si vous avez préalablement donné votre consentement éclairé.
7. L’autorisation des utilisations strictement internes et correspondant raisonnablement aux attentes des consommateurs en fonction de nos relations avec vous.
8. Le respect d’une obligation légale.
9. L’utilisation de ces renseignements à d’autres fins internes et légalement autorisées qui sont compatibles avec le contexte dans lequel vous les avez fournies.

Exercice des droits de communication et de suppression

Pour exercer vos droits à l’accès, à la portabilité des données et à la suppression mentionnés précédemment, veuillez nous envoyer une demande officielle et verifiable

· par téléphone au 1-800-718-5135
· par courriel à l’adresse unsubscribe@tristarproductsinc.com

Personne d’autre que vous n’êtes autorisée à soumettre une demande officielle et vérifiable se rapportant à vos renseignements personnels. Vous êtes également autorisé à soumettre une demande officielle et vérifiable pour le compte de votre enfant mineur.

Vous ne pouvez soumettre une demande officielle et vérifiable d’accès ou de portabilité des données que deux fois par an. La demande officielle et vérifiable doit:

· Contenir suffisamment de renseignements nous permettant de vérifier que vous êtes la personne au sujet de laquelle nous avons recueilli les renseignements personnels ou un représentant autorisé.
· Être formulée avec clarté afin que nous puissions la comprendre, l’évaluer et y donner suite de manière appropriée.

Nous ne serons pas en mesure de donner suite à votre demande ou de vous communiquer des renseignements personnels si nous ne pouvons pas vérifier votre identité ou habilitation à formuler une telle demande ni confirmer que les renseignements personnels vous concernent. La soumission d’une demande officielle et vérifiable ne nécessite pas la création d’un compte chez nous. Nous n’utiliserons les renseignements personnels communiqués dans une demande officielle et vérifiable que pour vérifier l’identité ou l’habilitation du demandeur à effectuer une telle demande.

Les demandes d'interdiction de vente de renseignements personnels

Vous avez le droit de nous interdire de procéder à la vente de vos renseignements personnels à un tiers. Pour exercer votre droit à l’interdiction de la vente de vos renseignements personnels, veuillez cliquer sur le lien suivant « « Interdiction de vendre mes renseignements personnels ».

Par ailleurs, vous pouvez nommer un mandataire autorisé à qui vous conférez le droit de déposer une demande d’interdiction de la vente de vos renseignements personnels, mais ce dernier devra présenter une preuve écrite d’une telle autorisation. Nous procéderons également à une vérification de l’identité du mandataire autorisé sur la base des informations figurant sur l’autorisation écrite. (L’exigence de vérification se s’applique pas si le consommateur a donné procuration au mandataire aux termes des articles 400 à 4465 de la California Probate Code.
Délai et format de présentation de la réponse

Nous nous efforçons de répondre à votre demande officielle et vérifiable dans un délai de 45 jours suivant sa réception. Le cas échéant, nous vous informerons par écrit du délai supplémentaire nécessaire (allant jusqu’à 90 jours) et de son motif. Si vous possédez un compte auprès de notre structure, nous adresserons notre réponse écrite à ce compte. Si vous ne possédez pas de compte auprès de notre structure, nous vous enverrons notre réponse écrite par courrier ou par voie électronique, selon votre préférence. Toute divulgation de renseignement de notre part ne couvrira que les 12 mois précédant la réception de la demande y relative. Le cas échéant, nous vous expliquerons également dans notre réponse les motifs justifiant notre décision de ne pas y donner suite. En ce qui concerne les demandes de communication de données, nous choisirons un format de communication des renseignements personnels vous concernant qui soit immédiatement exploitable et vous permette de transmettre de l’information d’une entité à l’autre sans entrave.

Nous ne vous imputons pas de frais liés au traitement ou à la réponse à votre demande officielle et vérifiable, à moins qu’elle ne présente un caractère excessif, répétitif ou manifestement infondé. Si nous déterminons que votre demande donne lieu à des frais, nous vous en donnerons les motifs et vous présenterons un devis estimatif avant de donner suite à votre demande.

Demandes à option d’adhésion pour les mineurs

Si vous êtes âgé de 16 ans ou plus, vous avez le droit de nous interdire de vendre vos renseignements personnels à tout moment. Nous ne vendons pas et ne vendrons pas les renseignements personnels d’un consommateur lorsque nous savons pertinemment qu’il a moins de 16 ans, sauf si nous recevons l’autorisation expresse du consommateur âgé de 13 à 16 ans, ou de son parent ou de son tuteur s’il est âgé de moins de 13 ans, nous indiquant son consentement à la vente des renseignements personnels le concernant. Après la réception de cette demande à option d’adhésion, nous informerons le mineur de son droit de retirer son consentement ultérieurement et de la procédure y afférente.

Clause de non-discrimination

Nous ne vous infligerons aucun traitement discriminatoire dans l’exercice de l’un quelconque des droits qui vous sont conférés par la CCPA. Sauf dans la mesure permise par la CCPA, nous ne ferons aucune des actions suivantes:

· Vous refuser l’accès à des biens ou services.
· Vous imputer des frais ou des tarifs différents, y compris en accordant des remises ou d’autres avantages ou en infligeant des amendes.
· Vous offrir une catégorie ou une qualité différente de biens ou services.
· Suggérer que vous pourriez vous faire facturer des prix ou tarifs différents pour des biens ou services ou pour une catégorie ou une qualité différente de biens ou services.


Modifications apportées à notre Avis sur la protection des renseignements personnels

Nous nous réservons le droit d’apporter, à tout moment et à notre appréciation, des modifications au présent Avis sur la protection des renseignements personnels. Nous vous aviserons de toute modification apportée au présent avis sur la protection des renseignements personnels par courriel ou au moyen d’un avis émis sur la page d’accueil de notre site Web.

Coordonnées

Si vous avez des questions ou des commentaires concernant le présent avis, notre Avis sur la protection des renseignements personnels, la manière dont nous recueillons et utilisons les renseignements personnels vous concernant, vos options et droits relatifs à l’utilisation des ces renseignements, ou si vous souhaitez exercer les droits qui vous sont conférés par la loi californienne, veuillez nous contacter:

Par téléphone au: 1-800-718-5135
Par courriel à l’adresse: unsubscribe@tristarproductsinc.com
Par courrier à l’adresse: Tristar Products Inc, 492 Route 46 E, Fairfield, NJ 07004. À l’attention de: CS-CCPA

 

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